Les textes

L’ AEFE

1. Textes généraux de l’AEFE
2. Instances de l’AEFE
   • CCPLA et CCPCA
   • CT
   • CHSCT
   • CA
   • Commissions des bourses
3. Les résidents
   • Recrutement
   • ISVL
   • Avantage familial des résidents
4. Les expatriés
5. Les personnels en contrat local
6. Indemnités
7. Remboursement des frais de déplacement
8. Cumul d’activités
9. Congés
10. Mutation Interne et Temps partiel
11. Pédagogie
12. Politique des langues AEFE

 Le label « France Éducation »

Le droit syndical à l’étranger

 Tous les textes

Les COM

 Tous les textes

Le MENJ

Nouveau : Arrêté du 14 décembre 2021 fixant la liste des écoles et des établissements d’enseignement français à l’étranger homologués

Nouveau : Note de service du 23 juillet 2021 : Homologation et suivi des établissements français de l’étranger 2021-2022

Notes de service recrutements et détachements

La disponibilité

 La scolarisation des élèves handicapés 
 Indemnité de départ volontaire décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 et B O du 28 mai 2009

La MLF

Statut commun applicable aux personnels détachés à compter du 1er septembre 2018

Texte sur les réunions syndicales dans les établissements de la MLF

Accord cadre AEFE-MLF Décembre 2021