Guide carrières et droits des personnels 2022-2023
L’ AEFE
- Textes généraux de l’AEFE
- Instances de l’AEFE
- Les résidents / personnels d’enseignement
- Les expatriés/personnels d’encadrement ou de formation
- Les personnels en contrat local
- Indemnités
- Remboursement des frais de déplacement
- Cumul d’activités
- Congés
- Mutation Interne et Temps partiel
- Pédagogie
- Politique des langues AEFE
Le droit syndical à l’étranger
Les COM
Le MENJ
- Nouveau : Homologation et suivi – Année scolaire 2022-2023
- Nouveau : Arrêté du 25 octobre 2022 modifiant l’arrêté du 21 juin 2022 fixant la liste des écoles et des établissements d’enseignement français à l’étranger homologués
Arrêté du 14 décembre 2021 fixant la liste des écoles et des établissements d’enseignement français à l’étranger homologués - Nouveau : Note de service du 23 juillet 2021 : Homologation et suivi des établissements français de l’étranger 2021-2022
- Notes de service recrutements et détachements
- La disponibilité
- La scolarisation des élèves handicapés
Indemnité de départ volontaire décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 et B O du 28 mai 2009