1- Textes généraux de l’AEFE
- Nouveau : Arrêté du 9 septembre 2022 modifiant l’arrêté du 16 février 2022 portant création du comité social d’établissement public de l’Agence pour l’enseignement français de l’étranger
- Nouveau : Bilan d’activité 2021-2022 de l’AEFE
- Nouveau : Liste des établissements d’enseignement français et des instituts régionaux de formation à l’étranger relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
- Accord cadre AEFE-MLF
- Arrêté du 21 juin 2022 fixant la liste des écoles et des établissements d’enseignement français à l’étranger homologués
- Le guide de déontologie de l’AEFE novembre 2021
- E 1O33 du 1er juillet 2021 : organisation et fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE
- Mémento des établissements 2021-2022 (Circulaire de rentrée de l’AEFE)
- Arrêté du 7 janvier 2022 fixant la liste des établissements français de l’étranger relevant de l’Agence pour l’enseignement français de l’étranger
- Bilan social 2021 de l’AEFE
- Bilan social 2020 de l’AEFE partie 1, partie 2, partie 3
- Bilan social 2019 de l’AEFE partie 1, partie 2, partie 3, partie 4
- Bilan social 2016 de l’AEFE
- Rapport Perret sur l’avenir de l’enseignement français en Europe
- Loi du 6 juillet 1990 portant création de l’AEFE.
- Nouveau : Décret 2022-896 du 16 juin 2022 modifiant les modalités de recrutement, de rémunération et de gestion des personnels des établissements français de l’étranger
- Décret no 2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels de l’AEFE (version en vigueur au 1er octobre 2013)
- Plan d’orientation stratégique de l’AEFE 2014-2017
- Plan d’actions en faveur de l’enseignement français à l’étranger (2013)
- Circulaire 1859 du 20 juillet 2015 obligations de services des personnels du premier et du second degré détachés dans les établissements scolaires relevant de l’AEFE
- Validation des services auxiliaires pour la retraite + annexe
- Note AEFE : rapatriement sanitaire
- Circulaire 2223 du 26 juin 2002 contrats des personnels expatriés et résidents
- Décret no 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l’Etat
- Guide du bon usage de la convention
- Convention service civil
2- Instances de l’AEFE
CCPL et CCPC
- Nouveau : circulaire 1325 du 14 décembre 2022 relative aux commissions consultatives centrales et locales
- Arrêté du 1er octobre 2022 relatif aux commissions consultatives paritaires centrales et locales de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
- Circulaire n° 7916 du 31 août 2012 relative aux commissions consultatives paritaires centrales et locales
- Remboursement par l’AEFE des frais de déplacements de service engagés à l’occasion des réunions des commissions consultatives paritaires locales de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger (CCPL)
Voir aussi Résidents – Recrutement
Comité Social d’Administration (CSA)
Comité technique
- le règlement intérieur du Comité technique (CT) mars 2012
- Arrêté du 11 septembre 2014 relatif à la création du comité technique d’établissement public de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
Comité hygiène, sécurité et conditions de travail et commissions locales HSCT
- Les missions du CHS-CT de l’AEFE
- Règlement intérieur du CHSCT adopté le 12-05-2016
- CR visite médecine de prévention 5-O6-2015 site PARIS AEFE
- EXEMPLE CR visite CHSCT 2-10-2015 site PARIS AEFE
- Circulaire AEFE 1O33 du 1er juillet 2021 : organisation et fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE
- Guide 2017 pour la mise en place des commissions HSCT, prévention harcèlement moral et points d’entrée
Conseil d’administration de l’AEFE
Conseils consulaires et Commission Nationale de l’Aide à la Scolarité
- Instruction spécifique sur les bourses scolaires (pays du rythme Sud) Instruction n°0780 du 1er juillet 2022 publiée le 27 juillet 2022 Cette instruction spécifique sur les bourses scolaires au bénéfice des enfants français résidant à l’étranger est applicable à l’année scolaire 2023 pour les pays du rythme Sud.
- Instruction spécifique sur les bourses scolaires (pays du rythme Nord) Instruction spécifique AEFE n°0064 publiée sur le site internet de l’AEFE le 27 janvier 2022 La présente instruction porte sur les bourses scolaires au bénéfice des enfants français résidant à l’étranger applicable à l’année scolaire 2022-2023 pour les pays du rythme Nord.
- Brochure d’information sur les bourses scolaires (année scolaire 2022-2023, rythme Nord) Brochure d’information publiée sur le site internet de l’AEFE le 31 janvier 2022 La présente brochure est une présentation synthétique sur les bourses scolaires pour l’année scolaire 2022-2023 (pays du rythme Nord) : conditions d’accès, formulation de la demande, rappels, règles d’attribution, instruction de la demande, décision, barème d’attribution.
- Nouveau : Brochure d’information sur les bourses scolaires (année scolaire 2022 dans les pays de rythme Sud)
- Nouveau : Instruction spécifique sur les bourses scolaires (pays du rythme Sud) AEFE 2022
- Nouveau : Brochure d’information sur les bourses scolaires (année scolaire 2021-2022, rythme Nord)
- Nouveau : Instruction spécifique sur les bourses scolaires (pays du rythme Nord) Année scolaire 2021-2022
Instituts Régionaux de Formation
- Fonctionnement de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger : Décret n°2022-1183 du 25 août 2022 publié au JORF n°0198 du 27 août 2022 Le présent décret vise à préciser les conditions de fonctionnement des instituts régionaux de formation suite à l’adoption de la loi n° 2022-272 du 28 février 2022 visant à faire évoluer la gouvernance de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger et à créer les instituts régionaux de formation. Il a également pour objet de déterminer les modalités de désignation des membres du conseil d’administration. Il y aura désormais 34 membres dont 17 représentants de l’Etat.
- Liste des établissements d’enseignement français et des instituts régionaux de formation à l’étranger relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
3- Les résidents/détachés sur poste d’enseignement
Recrutement
- Notre article : Article décembre 2022, AEFE, recrutement des détachés d’enseignement, d’éducation et d’administration
- Nouveau IGRD 2023 : Instruction générale n°1329 du 16 décembre 2022 (recrutements des détachéss 2023)
- Voyages et déménagement : Arrêté du 30 juillet 2020 modifiant l’arrêté du 14 mai 1986 fixant certaines modalités d’établissement de l’indemnité de changement de résidence prévue aux articles 24 et 25 du décret n° 86-416 du 12 mars 1986
- Arrêté du 7 juillet 2022 fixant les temps de séjour ouvrant droit à prise en charge des frais occasionnés par un voyage de congé annuel pour les personnels civils de l’Etat et des établissements publics de l’Etat à caractère administratif en service à l’étranger
- Guide AEFE CCPL 2022
- Note d’information aux candidats – Campagne 2023
- Dossier type de candidature – campagne 2023
Indemnité spécifique de vie locale
L’ISVL est (normalement) actualisée au 1er janvier, au 1er avril, au 1er juillet et au 1er octobre chaque année.
Avantage familial
- Article sur l’avantage familial
- Circulaire AEFE 1489 sur l’avantage familial du 7 juillet 2017
- Note d’information AEFE 1337 sur le versement des DPI du 2 juin 2017
- Arrêté du 20 janvier 2023 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Nord à compter du 1er septembre 2022 pour une durée d’un an.
- Arrêté du 14 juin 2022 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Sud à compter du 1er avril 2022
- Arrêté du 28 octobre 2021 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Nord à compter du 1er septembre 2021 pour une durée d’un an.
- Arrêté du 13 avril 2021 modifiant les montants de l’avantage familial rythme Sud à compter du 1er avril 2021
- Arrêté du 16 novembre 2020 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Nord à compter du 1er septembre 2020 pour une durée d’un an.
- Arrêté du 25 mars 2020 modifiant les montants de l’avantage familial rythme Sud à compter du 1er avril 2020
- Arrêté du 7 novembre 2019 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Nord à compter du 1er septembre 2019 pour une durée d’un an.
- Arrêté du 30 août 2019 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Nord à compter du 1er septembre 2019.
- Arrêté du 22 mars 2019 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Sud à compter du 1er avril 2019
- Arrêté du 19 avril 2018 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Sud à compter du 1er avril 2018
- Avantage familial au 01/04/2019 rythme sud (montants annualisés ; incluant les droits de première inscription)
- Avantage familial au 01/09/2018 rythme nord (NOUVEAU : montants annualisés ; incluant les droits de première inscription)
- Avantage familial au 01/04/2018 rythme sud (montants annualisés ; incluant les droits de première inscription)
- Avantage familial rythme nord au 1er février 2018 (correctif / Mali pour six mois)
- Avantage familial au 01/09/2017 rythme nord (incluant les droits de première inscription)
- Avantage familial au 01/04/2017 rythme sud (incluant les droits de première inscription)
- Avantage familial au 01/09/2016 rythme nord (incluant les droits de première inscription)
- Avantage familial au 01/04/2016 rythme sud (incluant les droits de première inscription)
- Arrêté du 2 juin 2015 modifiant l’arrêté du 5 février 2008 pris en application du décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d’enseignement français à l’étranger
- Arrêté du 5 février 2008 pris en application du décret no 2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d’enseignement français à l’étranger
- Décret n° 2007-1291 du 30 août 2007 modifiant décret 2002-22 du 4 janvier 2002 : avantage familial
4- Les expatriés/ détachés sur poste d’encadrement ou de formation
- Nouveau : Arrêté du 22 décembre 2022 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation, de l’indemnité de résidence à l’étranger et de l’indemnité supplémentaire
- Nouveau : Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2015 portant classement des établissements d’enseignement français relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
- Nouveau : Classement dans les groupes d’indemnité géographique et de fonctions spécifiques des personnels recrutés sur des emplois d’encadrant ou sur des emplois de formation des enseignants du réseau de l’enseignement français à l’étranger dans les établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger et fixant par pays, en fonction de ces groupes, le montant de l’indemnité géographique et de fonctions spécifiques Arrêté du 17 octobre 2022 publié au JORF n°0248 du 25 octobre 2022
- Arrêté du 15 septembre 2021 fixant par situation et par pays ou par localité les coefficients servant au calcul des majorations familiales servies à l’étranger pour enfant à charge
- Arrêté du 30 juillet 2020 modifiant l’arrêté du 14 mai 1986 fixant certaines modalités d’établissement de l’indemnité de changement de résidence prévue aux articles 24 et 25 du décret n° 86-416 du 12 mars 1986
- Arrêté du 30 octobre 2019 relatif au classement dans les groupes d’indemnité d’expatriation des personnels expatriés exerçant dans les établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
- Note AEFE : Le statut d’expatrié ( questions/réponses )
- Taux d’indemnité d’expatriation et de résidence au 18 décembre 2020
- Circulaire 1341 du 11 avril 2001 relative à la durée des missions des personnels expatriés
- Note du 22 mars 2004 relative au contrat d’expatrié ( durée des contrats )
- Arrêté du 26 janvier 2015 fixant les temps de séjour ouvrant droit à prise en charge des frais occasionnés par un voyage
Arrêtés « fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation, de l’indemnité de résidence à l’étranger et de l’indemnité supplémentaire »
- Arrêté du 20 juin 2022 prenant effet au 1er juillet 2022
- Arrêté du 4 avril 2022 prenant effet au 1er avril 2022
- Arrêté du 6 octobre 2021 prenant effet au 1er octobre 2021
- Arrêté du 28 juin 2021 prenant effet au 1er juillet 2021
- Arrêté du 23 mars 2021 prenant effet au 1er avril 2021
- Arrêté du 18 décembre 2020 prenant effet à compter du 1er janvier 2021
- Arrêté du 29 septembre 2020 prenant effet à compter du 1er octobre 2020
- Arrêté du 25 juin 2020 prenant effet à compter du 1er juillet 2020
5- Les personnels de droit local, PDL (contrats locaux)
- Mise à jour Guide 2018 de gestion des personnels de droit local
- Circulaire AEFE nº0515 Gestion Personnels droit local, du 5 février 2017
- (abroge circulaires 2551 et 2552 de 2001 et note 2188 de 2010)
- N° 1499 du 25 avril 2001 Situation des recrutés locaux (CDD et CDI)
- Note AEFE n° 485 sur l’assouplissement des procédures entre l’AEFE et les EGD
- Arrêté du 27 février 2007 ( consultation obligatoire de la CCPLA en cas de recrutement ou de licenciement , dans les EGD, d’un recruté local ) paru au JORF du 8 mars 2007
- le guide du recrutement local (MAEE) 2009
- Note sur le passage des concours (année de formation et retour)
6- Indemnités
Indemnité de fonction particulière
ISAE
Indemnités péri-éducatives à l’étranger
- Arrêté du 13 février 2004 : Indemnités péri éducatives à l’étranger
- Voir le contenu de la circulaire et les montants
- Circulaire sur les activités péri- éducatives et les classes de découverte du 15 juin 2006
- Gestion des éléments accessoires de rémunération
- Circulaire 3058 du 27 novembre 2007 Formation continue des personnels des établissements d’enseignement français à l’étranger en gestion directe et conventionnes. Contribution financière de l’AEFE à la préparation des concours de l’éducation nationale. (Document pour remboursement CNED )
- Arrêté du 15 mars 2013 portant classement des établissements d’enseignement français du premier degré relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
7- Remboursement des frais de déplacement
8- Cumul d’activités
9- Congés et autorisations d’absence
- Circulaire 1487 du 4 juillet 2017 relative aux autorisations d’absence des personnels de l’AEFE en poste à l’étranger
- Guide DRH- autorisations d’absence
- Congés maladie
- Procédure relative à l’utilisation du crédit de temps syndical sous forme d’autorisations d’absence
- l´attestation absence pour crédit temps syndical, est à solliciter auprès du secteur. Elle est à joindre à la demande sous format PDF et à renvoyer AUSSI pour archivage au secteur HDF
- Congé de maternité, de paternité ou d’adoption des personnels expatriés ou résidents de l’AEFE Circulaire 1272 du 4 février 2009
- Circulaire n° 902 du 13 mars 2001 relative au retour en poste après un congé longue maladie
- Circulaire AEFE n°3604 du 1er juillet 1994 relative à la présence au poste, congés et autorisations d’absence des personnels relevant de l’AEFE paragraphe 4 abrogé
- TD n°72437 du 29 décembre 2000 relatif aux règles en matière de déplacement et d’autorisations exceptionnelles d’absence partie B abrogé
- Décret 2002-22 article 15
10- Temps partiel
- Circulaire n° 1488 du 4 juillet 2017 relative à l’exercice des fonctions à temps partiel des personnels
- NOUVEAU Note de service AEFE pour la campagne 2023-2024
11- Mouvement Réintégration Détachement Promotion
- Nouveau : Document récapitulatif réintégration
- Nouveau : Note d’information pour les personnels en fin de détachement à la rentrée 2020, notre article sur le sujet
- Note de mobilité et réintégration des personnels enseignants des premier et second degrés pour la rentrée 2019
- Formulaire AEFE de demande de réintégration dans l’administration d’origine (personnels expatriés et résidents)
- Note de service du MENJ du 30 décembre 2019 sur la promotion à la Hors-Classe
- Note de service de l’AEFE du 2 janvier 2020 sur la promotion à la Hors-Classe et à la Classe Exceptionnelle
- Calendrier des opérations -Rendez-vous de carrière 2020-2021
- Guide AEFE- Rendez-vous de carrière – PPCR 2020
12- Pédagogie
- Nouveau : Organisation du temps scolaire et élaboration des calendriers scolaires dans les établissements d’enseignement français à l’étranger 2023-2024
- Nouveau : Note d’orientation de la formation continue AEFE juillet 2021
- Nouveau : Circulaire relative aux missions de directeur d’école dans les établissements de l’AEFE
- Protocole de continuité pédagogique de la DEOF du 6 janvier 2022
- Note de cadrage 2020-2022 concernant la formation continue des personnels du 18 juin 2020
- Circulaire 2234 du 2 juillet 2001 Organisation du service et attributions des inspecteurs de l’éducation nationale IEN en résidence à l’étranger, nommés par l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger.
- Circulaire AEFE 1859 du 20 juillet 2015 : Obligations réglementaires de service des enseignants du 1er et 2nd degré
13- Politique des langues de l’AEFE
- Brochure 2018 : Les parcours Langues dans le réseau AEFE
- Brochure 2015 « Politique des langues AEFE : pour une éducation plurilingue »
- Note d’orientation : enseignement des langues dans le réseau-décembre 2011
- Texte d’orientation pédagogique de l’AEFE, langue de scolarisation (septembre 2006)
- Circulaire langue du 23 septembre 2004 n°2920
- Réflexion sur la montée pédagogique des dispositifs bilingues au collège (avril 2010)
- Propositions de l’Inspection générale pour un enseignement bilingue dans les établissements français de l’étranger
14- Elèves à besoins éducatifs particuliers
- Élèves à besoins éducatifs particuliers scolarisés dans un établissement d’enseignement français à l’étranger, circulaire MENJS 13 août 2021
- Lettre 2016 AEFE MLF sur élèves à besoin éducatifs particuliers
- Guide de l’accompagnant des élèves en situation de handicap (AESH) dans le réseau EFE
1- Textes généraux de l’AEFE
- Nouveau : Arrêté du 14 décembre 2021 fixant la liste des écoles et des établissements d’enseignement français à l’étranger homologués Nouveau : Le guide de déontologie de l’AEFE novembre 2021
- Nouveau : Circulaire AEFE 1O33 du 1er juillet 2021 : organisation et fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE
- Nouveau : Mémento des établissements 2021-2022 (Circulaire de rentrée de l’AEFE)
- Nouveau : Arrêté du 7 janvier 2022 fixant la liste des établissements français de l’étranger relevant de l’Agence pour l’enseignement français de l’étranger
- Nouveau : Bilan social 2020 de l’AEFE partie 1, partie 2, partie 3
- Bilan social 2019 de l’AEFE partie 1, partie 2, partie 3, partie 4
- Bilan social 2016 de l’AEFE
- Rapport Perret sur l’avenir de l’enseignement français en Europe
- Loi du 6 juillet 1990 portant création de l’AEFE.
- Décret no 2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels de l’AEFE (version en vigueur au 1er octobre 2013)
- Plan d’orientation stratégique de l’AEFE 2014-2017
- Plan d’actions en faveur de l’enseignement français à l’étranger (2013)
- Circulaire 1859 du 20 juillet 2015 obligations de services des personnels du premier et du second degré détachés dans les établissements scolaires relevant de l’AEFE
- Validation des services auxiliaires pour la retraite + annexe
- Note AEFE : rapatriement sanitaire
- Circulaire 2223 du 26 juin 2002 contrats des personnels expatriés et résidents
- Décret no 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l’Etat
- Guide du bon usage de la convention
- Convention service civil
- Convention AEFE-MLF
2- Instances de l’AEFE
CCPL et CCPC
- Arrêté du 27 février 2007 relatif aux commissions consultatives paritaires centrales et locales à l’AEFE
- Circulaire n° 7916 du 31 août 2012 relative aux commissions consultatives paritaires centrales et locales
- Remboursement par l’AEFE des frais de déplacements de service engagés à l’occasion des réunions des commissions consultatives paritaires locales de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger (CCPL)
Voir aussi Résidents – Recrutement
Comité technique
- le règlement intérieur du Comité technique (CT) mars 2012
- Arrêté du 11 septembre 2014 relatif à la création du comité technique d’établissement public de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
Comité hygiène, sécurité et conditions de travail et commissions locales HSCT
- Les missions du CHS-CT de l’AEFE
- Règlement intérieur du CHSCT adopté le 12-05-2016
- CR visite médecine de prévention 5-O6-2015 site PARIS AEFE
- EXEMPLE CR visite CHSCT 2-10-2015 site PARIS AEFE
- Circulaire AEFE 1O33 du 1er juillet 2021 : organisation et fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE
- Guide 2017 pour la mise en place des commissions HSCT, prévention harcèlement moral et points d’entrée
Conseil d’administration de l’AEFE
Conseils consulaires et Commission Nationale de l’Aide à la Scolarité
- Nouveau : Brochure d’information sur les bourses scolaires (année scolaire 2022 dans les pays de rythme Sud)
- Nouveau : Instruction spécifique sur les bourses scolaires (pays du rythme Sud) AEFE 2022
- Nouveau : Brochure d’information sur les bourses scolaires (année scolaire 2021-2022, rythme Nord)
- Nouveau : Instruction spécifique sur les bourses scolaires (pays du rythme Nord) Année scolaire 2021-2022
3- Les résidents
Recrutement
- Notre article : AEFE, recrutement des résidents
- Nouveau IGRR 2022 : Instruction générale n°165 du 15 février 2022 (recrutements des résidents 2022)
- Guide AEFE CCPL 2022
- Note d’information aux candidats 2021-2022
Indemnité spécifique de vie locale
L’ISVL est (normalement) actualisée au 1er janvier, au 1er avril, au 1er juillet et au 1er octobre chaque année.
Avantage familial
- Article sur l’avantage familial
- Circulaire AEFE 1489 sur l’avantage familial du 7 juillet 2017
- Note d’information AEFE 1337 sur le versement des DPI du 2 juin 2017
- Nouveau : Arrêté du 28 octobre 2021 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Nord à compter du 1er septembre 2021 pour une durée d’un an.
- Nouveau : Arrêté du 13 avril 2021 modifiant les montants de l’avantage familial rythme Sud à compter du 1er avril 2021
- Arrêté du 16 novembre 2020 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Nord à compter du 1er septembre 2020 pour une durée d’un an.
- Arrêté du 25 mars 2020 modifiant les montants de l’avantage familial rythme Sud à compter du 1er avril 2020
- Arrêté du 7 novembre 2019 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Nord à compter du 1er septembre 2019 pour une durée d’un an.
- Arrêté du 30 août 2019 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Nord à compter du 1er septembre 2019.
- Arrêté du 22 mars 2019 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Sud à compter du 1er avril 2019
- Arrêté du 19 avril 2018 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Sud à compter du 1er avril 2018
- Avantage familial au 01/04/2019 rythme sud (montants annualisés ; incluant les droits de première inscription)
- Avantage familial au 01/09/2018 rythme nord (NOUVEAU : montants annualisés ; incluant les droits de première inscription)
- Avantage familial au 01/04/2018 rythme sud (montants annualisés ; incluant les droits de première inscription)
- Avantage familial rythme nord au 1er février 2018 (correctif / Mali pour six mois)
- Avantage familial au 01/09/2017 rythme nord (incluant les droits de première inscription)
- Avantage familial au 01/04/2017 rythme sud (incluant les droits de première inscription)
- Avantage familial au 01/09/2016 rythme nord (incluant les droits de première inscription)
- Avantage familial au 01/04/2016 rythme sud (incluant les droits de première inscription)
- Arrêté du 2 juin 2015 modifiant l’arrêté du 5 février 2008 pris en application du décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d’enseignement français à l’étranger
- Arrêté du 5 février 2008 pris en application du décret no 2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d’enseignement français à l’étranger
- Décret n° 2007-1291 du 30 août 2007 modifiant décret 2002-22 du 4 janvier 2002 : avantage familial
4- Les expatriés
- Arrêté du 28 août 2020 fixant par situation et par pays ou par localité les coefficients servant au calcul des majorations familiales servies à l’étranger pour enfant à charge
- Arrêté du 30 juillet 2020 modifiant l’arrêté du 14 mai 1986 fixant certaines modalités d’établissement de l’indemnité de changement de résidence prévue aux articles 24 et 25 du décret n° 86-416 du 12 mars 1986
- Arrêté du 30 octobre 2019 relatif au classement dans les groupes d’indemnité d’expatriation des personnels expatriés exerçant dans les établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
- Note AEFE : Le statut d’expatrié ( questions/réponses )
- Taux d’indemnité d’expatriation et de résidence au 18 décembre 2020
- Circulaire 1341 du 11 avril 2001 relative à la durée des missions des personnels expatriés
- Note du 22 mars 2004 relative au contrat d’expatrié ( durée des contrats )
- Arrêté du 26 janvier 2015 fixant les temps de séjour ouvrant droit à prise en charge des frais occasionnés par un voyage
Arrêtés « fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation, de l’indemnité de résidence à l’étranger et de l’indemnité supplémentaire »
- Arrêté du 6 octobre 2021 prenant effet au 1er octobre 2021
- Arrêté du 28 juin 2021 prenant effet au 1er juillet 2021
- Arrêté du 23 mars 2021 prenant effet au 1er avril 2021
- Arrêté du 18 décembre 2020 prenant effet à compter du 1er janvier 2021
- Arrêté du 29 septembre 2020 prenant effet à compter du 1er octobre 2020
- Arrêté du 25 juin 2020 prenant effet à compter du 1er juillet 2020
5- Les personnels de droit local, PDL (contrats locaux)
- Mise à jour Guide 2018 de gestion des personnels de droit local
- Circulaire AEFE nº0515 Gestion Personnels droit local, du 5 février 2017
- (abroge circulaires 2551 et 2552 de 2001 et note 2188 de 2010)
- N° 1499 du 25 avril 2001 Situation des recrutés locaux (CDD et CDI)
- Note AEFE n° 485 sur l’assouplissement des procédures entre l’AEFE et les EGD
- Arrêté du 27 février 2007 ( consultation obligatoire de la CCPLA en cas de recrutement ou de licenciement , dans les EGD, d’un recruté local ) paru au JORF du 8 mars 2007
- le guide du recrutement local (MAEE) 2009
- Note sur le passage des concours (année de formation et retour)
6- Indemnités
Indemnité de fonction particulière
ISAE
Indemnités péri-éducatives à l’étranger
- Arrêté du 13 février 2004 : Indemnités péri éducatives à l’étranger
- Voir le contenu de la circulaire et les montants
- Circulaire sur les activités péri- éducatives et les classes de découverte du 15 juin 2006
- Gestion des éléments accessoires de rémunération
- Circulaire 3058 du 27 novembre 2007 Formation continue des personnels des établissements d’enseignement français à l’étranger en gestion directe et conventionnes. Contribution financière de l’AEFE à la préparation des concours de l’éducation nationale. (Document pour remboursement CNED )
- Arrêté du 15 mars 2013 portant classement des établissements d’enseignement français du premier degré relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
7- Remboursement des frais de déplacement
8- Cumul d’activités
9- Congés et autorisations d’absence
- Circulaire 1487 du 4 juillet 2017 relative aux autorisations d’absence des personnels de l’AEFE en poste à l’étranger
- Guide DRH- autorisations d’absence
- Procédure relative à l’utilisation du crédit de temps syndical sous forme d’autorisations d’absence
- l´attestation absence pour crédit temps syndical, est à solliciter auprès du secteur. Elle est à joindre à la demande sous format PDF et à renvoyer AUSSI pour archivage au secteur HDF
- Congé de maternité, de paternité ou d’adoption des personnels expatriés ou résidents de l’AEFE Circulaire 1272 du 4 février 2009
- Circulaire n° 902 du 13 mars 2001 relative au retour en poste après un congé longue maladie
- Circulaire AEFE n°3604 du 1er juillet 1994 relative à la présence au poste, congés et autorisations d’absence des personnels relevant de l’AEFE paragraphe 4 abrogé
- TD n°72437 du 29 décembre 2000 relatif aux règles en matière de déplacement et d’autorisations exceptionnelles d’absence partie B abrogé
- Décret 2002-22 article 15
10- Temps partiel
- Circulaire n° 1488 du 4 juillet 2017 relative à l’exercice des fonctions à temps partiel des personnels
- NOUVEAU Note de service AEFE pour la campagne 2022-2023
11- Mouvement Réintégration Détachement Promotion
- Nouveau : Document récapitulatif réintégration
- Nouveau : Note d’information pour les personnels en fin de détachement à la rentrée 2020, notre article sur le sujet
- Note de mobilité et réintégration des personnels enseignants des premier et second degrés pour la rentrée 2019
- Formulaire AEFE de demande de réintégration dans l’administration d’origine (personnels expatriés et résidents)
- Note de service du MENJ du 30 décembre 2019 sur la promotion à la Hors-Classe
- Note de service de l’AEFE du 2 janvier 2020 sur la promotion à la Hors-Classe et à la Classe Exceptionnelle
- Calendrier des opérations -Rendez-vous de carrière 2020-2021
- Guide AEFE- Rendez-vous de carrière – PPCR 2020
12- Pédagogie
- Circulaire du 15 décembre 2021 Organisation du temps scolaire et élaboration des calendriers scolaires dans les établissements d’enseignement français à l’étranger
- Note de cadrage 2020-2022 concernant la formation continue des personnels du 18 juin 2020
- Circulaire Burkard : rôle pédagogique du directeur d’école
- Circulaire 2234 du 2 juillet 2001 Organisation du service et attributions des inspecteurs de l’éducation nationale IEN en résidence à l’étranger, nommés par l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger.
- Circulaire AEFE 1859 du 20 juillet 2015 : Obligations réglementaires de service des enseignants du 1er et 2nd degré
13- Politique des langues de l’AEFE
- Brochure 2018 : Les parcours Langues dans le réseau AEFE
- Brochure 2015 « Politique des langues AEFE : pour une éducation plurilingue »
- Note d’orientation : enseignement des langues dans le réseau-décembre 2011
- Texte d’orientation pédagogique de l’AEFE, langue de scolarisation (septembre 2006)
- Circulaire langue du 23 septembre 2004 n°2920
- Réflexion sur la montée pédagogique des dispositifs bilingues au collège (avril 2010)
- Propositions de l’Inspection générale pour un enseignement bilingue dans les établissements français de l’étranger