Les textes de l’AEFE

1- Textes généraux de l’AEFE

• Liste des établissements d’enseignement français à l’étranger (homologués ; relevant de l’AEFE)
• X Guide pratique AEFE de sensibilisation à la protection des données à caractère personnel
• Arrêté du 9 septembre 2022 modifiant l’arrêté du 16 février 2022 portant création du comité social d’établissement public de l’Agence pour l’enseignement français de l’étranger
• Rapport d’activité 2022-2023 de l’AEFE
• Accord cadre AEFE-MLF
• Le guide de déontologie de l’AEFE novembre 2021
• Mémento des établissements 2023-2024
• Fiche de procédure gestion des conflits
• Nouveau : Dispositif de recueil et de traitement des signalements d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes à l’AEFE (arrêté du 13 juillet 2024)

Bilans sociaux AEFE

• Nouveau : X Rapport Social Unique 2023
• Rapport Social Unique 2022
• Bilan social 2021 de l’AEFE
• Bilan social 2020 de l’AEFE partie 1, partie 2, partie 3
• Bilan social 2019 de l’AEFE partie 1, partie 2, partie 3, partie 4
• Bilan social 2016 de l’AEFE 

• Rapport Perret sur l’avenir de l’enseignement français en Europe 
• Loi du 6 juillet 1990 portant création de l’AEFE. 
• Décret 2022-896 du 16 juin 2022 modifiant les modalités de recrutement, de rémunération et de gestion des personnels des établissements français de l’étranger
• Décret no 2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels de l’AEFE (version en vigueur au 1er octobre 2013) 
• Plan d’orientation stratégique de l’AEFE 2014-2017 
• Plan d’actions en faveur de l’enseignement français à l’étranger (2013) 
• Circulaire 1859 du 20 juillet 2015 obligations de services des personnels du premier et du second degré détachés dans les établissements scolaires relevant de l’AEFE 
•  Validation des services auxiliaires pour la retraite + annexe 
•  Note AEFE : rapatriement sanitaire 
•  Circulaire 2223 du 26 juin 2002 contrats des personnels expatriés et résidents 
•  Décret no 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l’Etat 

Conventionnement

• Convention type
• Guide du bon usage de la convention 
•  Convention service civil 

2- Instances de l’AEFE

Circulaire AEFE n° 0732 du 21/06/2022 relative à l’organisation et au fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE

CCPL et CCPC

• Circulaire 1325 du 14 décembre 2022 relative aux commissions consultatives centrales et locales
• Arrêté du 1er octobre 2022 relatif aux commissions consultatives paritaires centrales et locales de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
•  Circulaire n° 7916 du 31 août 2012 relative aux commissions consultatives paritaires centrales et locales 
•  Remboursement par l’AEFE des frais de déplacements de service engagés à l’occasion des réunions des commissions consultatives paritaires locales de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger (CCPL)
• IGRD 2023 : Instruction générale n°1329 du 13 décembre 2023

Voir aussi Résidents – Recrutement

Comité Social d’Administration (CSA)

• Nouveau 2022 Arrêté du 16 février 2022 portant création du comité social d’établissement public de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger

Comité technique

•  le règlement intérieur du Comité technique (CT) mars 2012 
•  Arrêté du 11 septembre 2014 relatif à la création du comité technique d’établissement public de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger

Comité hygiène, sécurité et conditions de travail et commissions locales HSCT

•  Les missions du CHS-CT de l’AEFE 
•  Règlement intérieur du CHSCT adopté le 12-05-2016 
•  CR visite médecine de prévention 5-O6-2015 site PARIS AEFE 
•  EXEMPLE CR visite CHSCT 2-10-2015 site PARIS AEFE 
• X Circulaire AEFE 1O33 du 1er juillet 2021 : organisation et fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE
•  Guide 2017 pour la mise en place des commissions HSCT, prévention harcèlement moral et points d’entrée

Conseil d’administration de l’AEFE

•  Règlement intérieur 
•  Décret 2003-1288 de création du CA de l’AEFE

Bourses : Conseils consulaires et Commission Nationale de l’Aide à la Scolarité

Nos compte-rendus de la Commissions Nationales des Bourses

Critères et modalités d’obtention _{^{(sur le site de l’AEFE)}}

• Instruction spécifique sur les bourses scolaires (2024-2025) _{^{(avril 2024)}}

Présentations synthétiques :

• Brochure d’information sur les bourses scolaires 2024 dans les pays du rythme Sud
  • (Argentine ; En Australie : villes de Melbourne et Canberra ; Bolivie ; Au Brésil: villes de Natal, Rio de Janeiro et São Paulo ; Chili ; Costa Rica ; Pérou ; Uruguay ; Vanuatu)
• Brochure d’information sur les bourses scolaires 2023-2024 dans les pays du rythme Nord

Instituts Régionaux de Formation

• Nouveau : Arrêté du 31 juillet 2023 fixant la liste des établissements d’enseignement français et des instituts régionaux de formation à l’étranger relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
• Fonctionnement de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger : Décret n°2022-1183 du 25 août 2022 publié au JORF n°0198 du 27 août 2022 Le présent décret vise à préciser les conditions de fonctionnement des instituts régionaux de formation suite à l’adoption de la loi n° 2022-272 du 28 février 2022 visant à faire évoluer la gouvernance de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger et à créer les instituts régionaux de formation. Il a également pour objet de déterminer les modalités de désignation des membres du conseil d’administration. Il y aura désormais 34 membres dont 17 représentants de l’Etat.
• Note 1327 du 13 décembre 2022 sur les missions et attributions des IRF
• Liste des établissements d’enseignement français et des instituts régionaux de formation à l’étranger relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger

3- Les résidents/détachés sur poste d’enseignement

Recrutement

• Notre article : Article décembre 2023, AEFE, recrutement des détachés d’enseignement, d’éducation et d’administration 
• Nouveau IGRD 2024 : Instruction générale n°0381 du 13 décembre 2023 (recrutements des détaché-es 2023)
• Voyages et déménagement : Arrêté du 30 juillet 2020 modifiant l’arrêté du 14 mai 1986 fixant certaines modalités d’établissement de l’indemnité de changement de résidence prévue aux articles 24 et 25 du décret n° 86-416 du 12 mars 1986
• Nouveau Arrêté du 29 juin 2023 fixant les temps de séjour ouvrant droit à prise en charge des frais occasionnés par un voyage de congé annuel pour les personnels civils de l’Etat et des établissements publics de l’Etat à caractère administratif en service à l’étranger
• Guide AEFE CCPL 2022 
• Note d’information aux candidats – Campagne pour 2024/25
• Dossier type de candidature – campagne pour 2024/25
• Fiche FSU-SNUipp sur le recrutement des détachés
• Rôle des commissaires paritaires en CCPL

Indemnité de vie locale : ISVL et ICCVL

L’indemnité spécifique de vie locale (ISVL) est servie aux résident⋅es AEFE.
L’indemnité compensatrice des conditions de vie locale (ICCVL) est servie aux détaché⋅es enseignement AEFE.
L’indemnité de vie locale est actualisée au 1er janvier, au 1er avril, au 1er juillet et au 1er octobre.

• ISVL-ICCVL des détaché⋅es AEFE (calcul et évolutions)

Avantage familial

• Article sur l’avantage familial
• Circulaire AEFE 1489 sur l’avantage familial du 7 juillet 2017 
•  Note d’information AEFE 1337 sur le versement des DPI du 2 juin 2017

• Arrêté du 14 octobre 2024 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Nord à compter du 1er septembre 2024 pour une durée d’un an.
• Arrêté du 13 mai 2024 modifiant les montants de l’avantage familial rythme Sud à compter du 1er avril 2024
• Arrêté du 8 décembre 2023 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Nord à compter du 1er septembre 2022 pour une durée d’un an.
• Arrêté du 25 avril 2023 modifiant les montants de l’avantage familial rythme Sud à compter du 1er avril 2023
• Arrêté du 20 janvier 2023 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Nord à compter du 1er septembre 2022 pour une durée d’un an.
•   Arrêté du 14 juin 2022 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Sud à compter du 1er avril 2022
• Arrêté du 28 octobre 2021 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Nord à compter du 1er septembre 2021 pour une durée d’un an.
• Arrêté du 13 avril 2021 modifiant les montants de l’avantage familial rythme Sud à compter du 1er avril 2021
• Arrêté du 16 novembre 2020 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Nord à compter du 1er septembre 2020 pour une durée d’un an.

• Arrêté du 25 mars 2020 modifiant les montants de l’avantage familial rythme Sud à compter du 1er avril 2020
• Arrêté du 7 novembre 2019 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Nord à compter du 1er septembre 2019 pour une durée d’un an.
• Arrêté du 30 août 2019 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Nord à compter du 1er septembre 2019.
• Arrêté du 22 mars 2019 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Sud à compter du 1er avril 2019
• Arrêté du 19 avril 2018 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Sud à compter du 1er avril 2018
• Avantage familial au 01/04/2019 rythme sud (montants annualisés ; incluant les droits de première inscription) 
• Avantage familial au 01/09/2018 rythme nord (NOUVEAU : montants annualisés ; incluant les droits de première inscription) 
•  Avantage familial au 01/04/2018 rythme sud (montants annualisés ; incluant les droits de première inscription) 
•  Avantage familial rythme nord au 1er février 2018 (correctif / Mali pour six mois) 
•  Avantage familial au 01/09/2017 rythme nord (incluant les droits de première inscription) 
•  Avantage familial au 01/04/2017 rythme sud (incluant les droits de première inscription) 
•  Avantage familial au 01/09/2016 rythme nord (incluant les droits de première inscription) 
•  Avantage familial au 01/04/2016 rythme sud (incluant les droits de première inscription) 
•  Arrêté du 2 juin 2015 modifiant l’arrêté du 5 février 2008 pris en application du décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d’enseignement français à l’étranger 
•  Arrêté du 5 février 2008 pris en application du décret no 2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d’enseignement français à l’étranger 
•  Décret n° 2007-1291 du 30 août 2007 modifiant décret 2002-22 du 4 janvier 2002 : avantage familial

4- Les expatriés/ détachés sur poste d’encadrement ou de formation

• Modification de l’arrêté du 17 octobre 2022 relatif au classement dans les groupes d’indemnité géographique et de fonctions spécifiques des personnels recrutés sur des emplois d’encadrant ou sur des emplois de formation des enseignants du réseau de l’enseignement français à l’étranger dans les établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger et fixant par pays, en fonction de ces groupes, le montant de l’indemnité géographique et de fonctions spécifiques
• Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2015 portant classement des établissements d’enseignement français relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
• Classement dans les groupes d’indemnité géographique et de fonctions spécifiques des personnels recrutés sur des emplois d’encadrant ou sur des emplois de formation des enseignants du réseau de l’enseignement français à l’étranger dans les établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger et fixant par pays, en fonction de ces groupes, le montant de l’indemnité géographique et de fonctions spécifiques Arrêté du 17 octobre 2022 publié au JORF n°0248 du 25 octobre 2022
• Nouveau : Arrêté du 11 octobre 2023 fixant par situation et par pays ou par localité les coefficients servant au calcul des majorations familiales servies à l’étranger pour enfant à charge
• Arrêté du 15 septembre 2021 fixant par situation et par pays ou par localité les coefficients servant au calcul des majorations familiales servies à l’étranger pour enfant à charge
• Arrêté du 30 juillet 2020 modifiant l’arrêté du 14 mai 1986 fixant certaines modalités d’établissement de l’indemnité de changement de résidence prévue aux articles 24 et 25 du décret n° 86-416 du 12 mars 1986
• Arrêté du 30 octobre 2019 relatif au classement dans les groupes d’indemnité d’expatriation des personnels expatriés exerçant dans les établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
• Note AEFE : Le statut d’expatrié ( questions/réponses ) 
• Taux d’indemnité d’expatriation et de résidence au 18 décembre 2020
•  Circulaire 1341 du 11 avril 2001 relative à la durée des missions des personnels expatriés 
•  Note du 22 mars 2004 relative au contrat d’expatrié ( durée des contrats ) 
•  Arrêté du 29 juin 2023 fixant les temps de séjour ouvrant droit à prise en charge des frais occasionnés par un voyage

Arrêtés « fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation, de l’indemnité de résidence à l’étranger et de l’indemnité supplémentaire »

• Arrêté du 21 mars 2024 prenant effet au 1er avril 2024
• Arrêté du 23 juin 2023 prenant effet au 1er juillet 2023
• Arrêté du 20 juin 2022 prenant effet au 1er juillet 2022
• Arrêté du 4 avril 2022 prenant effet au 1er avril 2022
• Arrêté du 6 octobre 2021 prenant effet au 1er octobre 2021
• Arrêté du 28 juin 2021 prenant effet au 1er juillet 2021
•  Arrêté du 23 mars 2021 prenant effet au 1er avril 2021
• Arrêté du 18 décembre 2020 prenant effet à compter du 1er janvier 2021
• Arrêté du 29 septembre 2020 prenant effet à compter du 1er octobre 2020
• Arrêté du 25 juin 2020 prenant effet à compter du 1er juillet 2020

5- Les personnels de droit local, PDL (contrats locaux)

•  Mise à jour Guide 2018 de gestion des personnels de droit local 
•  Circulaire AEFE nº0515 Gestion Personnels droit local, du 5 février 2017 
• (abroge circulaires 2551 et 2552 de 2001 et note 2188 de 2010) 
•  N° 1499 du 25 avril 2001 Situation des recrutés locaux (CDD et CDI) 
•  Note AEFE n° 485 sur l’assouplissement des procédures entre l’AEFE et les EGD 
•  Arrêté du 27 février 2007 ( consultation obligatoire de la CCPLA en cas de recrutement ou de licenciement , dans les EGD, d’un recruté local ) paru au JORF du 8 mars 2007 
•  le guide du recrutement local (MAEE) 2009 
•  Note sur le passage des concours (année de formation et retour)

6- Indemnités

Indemnité de fonction particulière

•  Arrêté du 26 février 2015 étendant aux enseignants ASH de l’AEFE l’indemnité de fonction particulière

ISAE

•  Arrêté du 4 mars 2015 étendant l’ISAE aux personnels détachés de l’AEFE

Indemnités péri-éducatives à l’étranger

•  Arrêté du 13 février 2004 : Indemnités péri éducatives à l’étranger 
•  Circulaire sur les activités péri- éducatives et les classes de découverte du 15 juin 2006

•  Gestion des éléments accessoires de rémunération 
•  Circulaire 3058 du 27 novembre 2007 Formation continue des personnels des établissements d’enseignement français à l’étranger en gestion directe et conventionnes. Contribution financière de l’AEFE à la préparation des concours de l’éducation nationale. (Document pour remboursement CNED ) 
•  Arrêté du 15 mars 2013 portant classement des établissements d’enseignement français du premier degré relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger

7- Voyages et missions

• Circulaire 208 du 3 avril 2024 relative aux conditions et modalités de règlement des frais de déplacements temporaires des personnels pour le compte de l’AEFE
• Circulaire 209 du 3 avril 2024 relative aux procédures de prise en charge des voyages et de changement de résidence des personnels de l’AEFE
• Arrêté du 1er avril 2024 fixant les temps de séjour ouvrant droit à prise en charge des frais occasionnés par un voyage de congé annuel

8- Cumul d’activités

• Note AEFE relative au cumul d’activités du 11 06 2015

9- Congés et autorisations d’absence

• Circulaire 1487 du 4 juillet 2017 relative aux autorisations d’absence des personnels de l’AEFE en poste à l’étranger
• Guide DRH- autorisations d’absence
• Congés maladie
• Procédure relative à l’utilisation du crédit de temps syndical sous forme d’autorisations d’absence
• l´attestation absence pour crédit temps syndical, est à solliciter auprès du secteur. Elle est à joindre à la demande sous format PDF et à renvoyer AUSSI pour archivage au secteur HDF
• Congé de maternité, de paternité ou d’adoption des personnels expatriés ou résidents de l’AEFE Circulaire 1272 du 4 février 2009
• Circulaire n° 902 du 13 mars 2001 relative au retour en poste après un congé longue maladie
• Circulaire AEFE n°3604 du 1er juillet 1994 relative à la présence au poste, congés et autorisations d’absence des personnels relevant de l’AEFE paragraphe 4 abrogé
• TD n°72437 du 29 décembre 2000 relatif aux règles en matière de déplacement et d’autorisations exceptionnelles d’absence partie B abrogé
• Décret 2002-22 article 15

10- Temps partiel

• Circulaire AEFE n°1488 du 4 juillet 2017 relative à l’exercice des fonctions à temps partiel
• Annexe de la circulaire AEFE : tableau des quotités disponibles (et rémunérations)
• « Note de service » pour la Campagne des temps partiels 2025-2026

11- Mouvement Réintégration Détachement Promotion

• Nouveau : Document récapitulatif réintégration
• Note d’information pour les personnels en fin de détachement à la rentrée 2020, notre article sur le sujet
• Note de mobilité et réintégration des personnels enseignants des premier et second degrés pour la rentrée 2019
• X Formulaire AEFE de demande de réintégration dans l’administration d’origine (personnels expatriés et résidents)
• Note de service du MENJ du 30 décembre 2019 sur la promotion à la Hors-Classe
• Note de service de l’AEFE du 2 janvier 2020 sur la promotion à la Hors-Classe et à la Classe Exceptionnelle
• Calendrier des opérations -Rendez-vous de carrière 2020-2021
• Guide AEFE- Rendez-vous de carrière – PPCR 2020

12- Pédagogie

• Organisation du temps scolaire et élaboration des calendriers scolaires dans les établissements d’enseignement français à l’étranger 2025-2026
• Circulaire relative aux missions de directeur d’école dans les établissements de l’AEFE
• Protocole de continuité pédagogique de la DEOF du 6 janvier 2022
• Note d’orientation stratégique de la formation continue des personnels des établissements d’enseignement français à l’étranger (2022-2025) (version texte présentée en CT)
• Circulaire 2234 du 2 juillet 2001 Organisation du service et attributions des inspecteurs de l’éducation nationale IEN en résidence à l’étranger, nommés par l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger.
• Circulaire AEFE 1859 du 20 juillet 2015 : Obligations réglementaires de service des enseignants du 1er et 2nd degré
• (MEN) Organisation des sorties et voyages scolaires

13- Politique des langues de l’AEFE

• X Brochure 2018 : Les parcours Langues dans le réseau AEFE
• Brochure 2015 « Politique des langues AEFE : pour une éducation plurilingue »
• Note d’orientation : enseignement des langues dans le réseau-décembre 2011
• Texte d’orientation pédagogique de l’AEFE, langue de scolarisation (septembre 2006)
• Circulaire langue du 23 septembre 2004 n°2920
• Réflexion sur la montée pédagogique des dispositifs bilingues au collège (avril 2010)
• Propositions de l’Inspection générale pour un enseignement bilingue dans les établissements français de l’étranger

14- Élèves à besoins éducatifs particuliers

• X Élèves à besoins éducatifs particuliers scolarisés dans un établissement d’enseignement français à l’étranger, circulaire MENJS 13 août 2021
• Lettre 2016 AEFE MLF sur élèves à besoin éducatifs particuliers
• Guide de l’accompagnant des élèves en situation de handicap (AESH) dans le réseau EFE