Les textes de l’AEFE

1- Textes généraux de l’AEFE

Bilans sociaux AEFE

Conventionnement

2- Instances de l’AEFE

Nouveau : Circulaire AEFE n° 0732 du 21/06/2022 relative à l’organisation et au fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE

CCPL et CCPC

Voir aussi Résidents – Recrutement

Comité Social d’Administration (CSA)

Comité technique

Comité hygiène, sécurité et conditions de travail et commissions locales HSCT

Conseil d’administration de l’AEFE

Conseils consulaires et Commission Nationale de l’Aide à la Scolarité

  • Brochure d’information sur les bourses scolaires (année scolaire 2022-2023, rythme Nord) Brochure d’information publiée sur le site internet de l’AEFE le 31 janvier 2022 La présente brochure est une présentation synthétique sur les bourses scolaires pour l’année scolaire 2022-2023 (pays du rythme Nord) : conditions d’accès, formulation de la demande, rappels, règles d’attribution, instruction de la demande, décision, barème d’attribution.

Instituts Régionaux de Formation

3- Les résidents/détachés sur poste d’enseignement

Recrutement

Indemnité spécifique de vie locale 
L’ISVL est (normalement) actualisée au 1er janvier, au 1er avril, au 1er juillet et au 1er octobre chaque année.

Avantage familial

  • Arrêté du 8 décembre 2023 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Nord à compter du 1er septembre 2022 pour une durée d’un an.
  • Arrêté du 25 avril 2023 modifiant les montants de l’avantage familial rythme Sud à compter du 1er avril 2023
  • Arrêté du 20 janvier 2023 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Nord à compter du 1er septembre 2022 pour une durée d’un an.
  •   Arrêté du 14 juin 2022 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Sud à compter du 1er avril 2022
  • Arrêté du 28 octobre 2021 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Nord à compter du 1er septembre 2021 pour une durée d’un an.
  • Arrêté du 13 avril 2021 modifiant les montants de l’avantage familial rythme Sud à compter du 1er avril 2021
  • Arrêté du 16 novembre 2020 modifiant les montants de l’avantage familial + DPI rythme Nord à compter du 1er septembre 2020 pour une durée d’un an.

4- Les expatriés/ détachés sur poste d’encadrement ou de formation

Arrêtés « fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation, de l’indemnité de résidence à l’étranger et de l’indemnité supplémentaire »

5- Les personnels de droit local, PDL (contrats locaux)

6- Indemnités

Indemnité de fonction particulière

ISAE

Indemnités péri-éducatives à l’étranger

7- Remboursement des frais de déplacement

8- Cumul d’activités

9- Congés et autorisations d’absence

10- Temps partiel

11- Mouvement Réintégration Détachement Promotion

12- Pédagogie

13- Politique des langues de l’AEFE

14- Elèves à besoins éducatifs particuliers